1. ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : Espace Motoculture
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Capital social : 5 000,00 €
Siège social : LES TRUNETIERES, 72210 LA SUZE SUR SARTHE
RCS : 982 493 249 R.C.S. Lemans
N° SIRET : 98249324900014
N° TVA intracommunautaire : FR26982493249
Directeur de la publication : Meidy Tondeux
Email : espacemotoculture72@gmail.com
Téléphone : 02.43.25.76.59
2. HÉBERGEMENT
Hébergeur : Odoo S.A.
Adresse : Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique
Site web : www.odoo.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques et logos présents sur le site sont déposés par Espace Motoculture 72 ou éventuellement par un de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse est donc prohibée.
4. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Responsable du traitement : Espace Motoculture 72
Finalité des données collectées :
- Gestion des commandes
- Création et gestion du compte client
- Newsletter (avec consentement)
- Service après-vente et garanties
- Facturation et comptabilité
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
- Par email : espacemotoculture72@gmail.com
- Par courrier : LES TRUNETIERES, 72210 LA SUZE SUR SARTHE
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées, conformément à la réglementation en vigueur.
5. COOKIES
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez paramétrer vos préférences en matière de cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de votre première visite.
6. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Les Conditions Générales de Vente sont disponibles [ici - lien vers CGV].
7. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, il est prévu que pour tout litige n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalable directement introduite auprès de nos services, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur :
**[Nom du médiateur de la consommation - à choisir]**
**Adresse :** [à compléter]
**Site web :** [à compléter]
Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
8. CRÉDITS
Conception et réalisation : [Votre nom/entreprise ou "Réalisé en interne"]
CMS : Odoo
Photos : [Sources des photos - à compléter]